L’intelligence artificielle (IA), dans le contexte des sciences informatiques, est une discipline et un ensemble de capacités cognitives et intellectuelles exprimées par des systèmes informatiques ou des combinaisons d’algorithmes qui ont pour objectif de créer des machines capables d’imiter l’intelligence humaine pour réaliser certaines tâches et qui s’améliorent au fur et à mesure qu’ils collectent des informations. Et maintenant que l’intelligence artificielle crée des œuvres par elle-même, qu’en est-il des droits d’auteur ?
D’un point de vue conceptuel, on entend par intelligence artificielle toute technologie qui, de manière autonome, a la capacité de prendre des décisions par elle-même. La Commission européenne l’a définie comme « des systèmes qui font preuve d’un comportement intelligent en analysant leur environnement et en prenant des mesures – avec un certain degré d’autonomie – pour atteindre des objectifs spécifiques ». Elle est apparue peu après la deuxième Guerre mondiale avec le développement du « test de Turing », mais la paternité du terme est attribuée à l’informaticien John McCarthy, qui l’utilisa lors de la Conférence de Dartmouth.
L’IA peut animer des personnages de dessins animés, créer leurs vêtements ou leurs cheveux en un laps de temps très court, comme dans le cas de Pixar, qui a créé « Midas Creature » pour automatiser ce type de tâches avec cette nouvelle technique. Dans la littérature, il existe des centaines de contes écrits par ChatGPT et illustrés par le générateur d’images Midjourney. Google, avec Deep Mind, compose déjà de la musique à partir des enregistrements qui lui sont fournis. « Next Rembrandt » est une œuvre picturale créée par ordinateur et imprimée en 3D, qui a été développée par un algorithme de reconnaissance faciale ayant analysé pendant 18 mois les données de 346 toiles du peintre néerlandais.
Traditionnellement, la titularité du droit d’auteur n’a pas représenté un problème : le programme n’était rien de plus qu’un outil qui aidait au processus créatif. Cependant, l’IA avancée est devenue bien plus qu’un outil, en prenant bon nombre des décisions qui participent au processus de création.
Alors qui est l’auteur ? Le créateur du système d’intelligence artificielle ? Ce qui se crée au moyen d’algorithmes doit-il être protégé ?
Dans la plupart des juridictions, seules les œuvres créées par un être humain peuvent être protégées par le droit d’auteur. Mais en Grande-Bretagne par exemple, la loi de 1988 a déterminé que toute personne ayant créé une œuvre doit être considérée comme auteur et relie les deux conceptions en stipulant aussi que dans le cas d’une œuvre littéraire, dramatique, musicale ou artistique générée par ordinateur (computer-generated works), « l’auteur est réputé être la personne qui a entrepris les arrangements nécessaires à la création de l’œuvre » (necessary arrangements). L’Irlande, l’Inde ou l’Afrique du Sud ont adopté des solutions similaires. Il s’agit par conséquent d’un droit reconnu à la personne qui a réalisé les arrangements nécessaires pour que la machine crée effectivement cette œuvre.
Le débat est servi. Le concept d’ « œuvre originale » devient de plus en plus discutable, de même que l’originalité de la création intellectuelle propre à l’auteur, quand cet auteur est, uniquement, la personne qui rend possible le fonctionnement de l’intelligence artificielle.